Cadrexport > Actualité export > Divers > Mentions légales
Inscription express
un emploi
un stage
un V.I.E.
Je m'inscris
Recruteurs Inscrivez-vous
Ets d'Ens. Sup. Inscrivez-vous

Mentions légales

ImprimerEnvoyer cet article

Ce site web est la propriété de l'association 18-30 Insert Export Auvergne, Association Loi 1901 à but non lucratif dont le siège social est 52, avenue des Paulines - 63000 CLERMONT-FERRAND - FRANCE. Le Président est JF. Stopar, le Secrétaire Général est J. Didat et la trésorière est S. Mourier.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété de l'association 18-30 Insert Export Auvergne.
Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation expresse et préalable de l'association 18-30 Insert Export Auvergne est interdite.
Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu par quelque procédé que se soit constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le site web "cadrexport.com" est indépendant de tout autre site ou des ressources de l'Internet avec lequel il est relié ou lié par un hyperlien ou un procédé technique de même nature. Dans ces conditions, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'association 18-30 Insert Export Auvergne.
En aucun cas, l'association 18-30 Insert Export Auvergne ne pourra être tenue responsable :
- des éditions et du contenu des documents figurant sur ces sites web ;
- de l'utilisation de marques, logos et autres signes distinctifs des sites web reproduits à l'issue de l'activation de l'hyperlien ;
- de l'intégrité et de l'intégralité des informations fournies par ces autres sites web.

Les utilisateurs et visiteurs du site "cadrexport.com" sont tenus, dans le cadre de l'utilisation du site, de respecter les lois et règlements en vigueur, s'abstenant notamment de toute utilisation à but illicite, diffamatoire et/ou malveillante en direction des destinataires, de toute entrave du site, de toute introduction frauduleuse de données et de toute modification ou suppression de données qui y sont enregistrées, de tels agissements étant pénalement sanctionnés par les dispositions de la loi du 5 janvier 1988. Ils doivent en outre faire un usage de ce site conforme à sa destination. Ils doivent, enfin, adopter, à l'égard des employeurs ayant déposé des offres d'emploi, un comportement apte à ne pas dévaloriser l'image du site, orientée vers la qualité des annonces déposées et le sérieux des candidats en recherche d'emploi.
Les utilisateurs et visiteurs s'engagent à respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives dont ils pourraient avoir connaissance, de toute collecte déloyale, de tout détournement et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.
Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet des formalités préalables auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sont informés de ce que les données figurant sur ce site web sont fournies par l'association 18-30 Insert Export Auvergne à titre purement informationnel. L'utilisation de ces données et les résultats pouvant être produits, relève de leur propre responsabilité et est faite, par eux, à leurs risques et périls. 18-30 Insert Export Auvergne rappelle aux Employeurs qui déposent une offre d'emploi sur insert-export.com qu'ils doivent respecter les articles suivants : L'article L.311-2 Alinéa 2, l'article R 311-2-, l'article L.311-4, l'article L.123-1du Code du Travail, ainsi que l'article l'article 225-1 du code pénal.

Crédits 

Charte graphique : Scopika http://www.scopika.com

Hébergement : OVH http://www.ovh.com 

Noms de domaines : 1 and 1 http://www.1and1.fr

Référencement : Referencement-Manuel.com http://www.referencement-manuel.com 

ImprimerEnvoyer cet article
DANS LA MÊME RUBRIQUE

1074 OFFRES DEPUIS 1 MOIS